Conseil Municipal du 19 septembre 1986




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W22 Page 069Séance du 19 septembre 1986 - Registre 137W22 Page 069 - Délibération
137W22 Page 070Vote du budget supplémentaire 1986 - Registre 137W22 Page 070 - Délibération
137W22 Page 075Prise en charge partielle d'une facture E.D.F. - Registre 137W22 Page 075 - Délibération
137W22 Page 076Approbation d'un contrat de maintenance avec la Cie CII HONEY WELL BULL pour matériel informatique|-|Approbation d'un contrat avec la Sté GESTETNER pour la maintenance d'un photocopieur au service scolaire - Registre 137W22 Page 076 - Délibération
137W22 Page 077Approbation d'un contrat de contrôle de la qualité bactériologique des matières premières utilisées ou des plats servis en restauration collective|-|ZAD du Mont Chalats - Exercice du droit de préemption - Registre 137W22 Page 077 - Délibération
137W22 Page 080Approbation d'un contrat de maintenance pour du matériel IBM PC|-|Communication des décisions prises par Le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W22 Page 080 - Délibération
137W22 Page 081Communications diverses|-|Questions diverses: Désignation des délégués à la commission prud'homale - Registre 137W22 Page 081 - Délibération
137W22 Page 082Demande de subvention d'Etat pour frais de missions d'études, de suivi et d'animation nécessaires à l'élaboration du projet de quartier des Coudreaux - Registre 137W22 Page 082 - Délibération